Le présent site est la propriété du club de plongée des Ch’tis Plongeurs du Val de Sambre (CPVS),
dont le siège social se situe à la Mairie d’Aulnoye-Aymeries
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Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication est Arnaud Tricoteaux (président)
Téléphone : 06 16 44 83 61
Hébergement et conception du site
La conception est assurée par Anthony Lépine, membre du club.
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Hébergement Technique
OVH,
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Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions Générales d’Utilisation
Art. 1 : Définitions
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– Utilisateur inscrit : Toute personne enregistrée sur le site www.cpvs-plongee.fr. Un utilisateur inscrit est également un utilisateur.
Art. 2 : Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation fixent les termes et conditions selon lesquelles www.cpvs-plongee.fr fournit les services aux utilisateurs et utilisateurs inscrits.
Toute utilisation des services et contenus présents sur le site www.cpvs-plongee.fr se fera dans le respect des présentes conditions.
Art. 3 : Acceptation des conditions générales d’utilisation
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L’utilisateur garantit connaître les risques de l’internet, ses caractéristiques et ses limites. Ainsi que le fait que Internet est un réseau ouvert ne pouvant être maîtrisé par CPVS, et que les échanges de données ne sont en aucun cas protégés contre les risques de détournement et de piratage éventuels. S’il était porté à la connaissance de CPVS qu’une de ses bases de données avait été piratée, malgré l’attention particulière portée à la protection de ses données, l’utilisateur en serait informé en page d’accueil du site mais aucun dédommagement ne pourrait être demandé.
L’utilisateur connaît également les contraintes techniques, les temps de réponses, et les possibilités qu’offre le réseau, ainsi en aucun cas CPVS ne pourra être responsable d’un temps d’accès très lent au réseau.
D’autre part, l’utilisateur est responsable de toutes les données téléchargées. Notamment, et la liste n’est pas limitative, des différents téléchargements pouvant contenir virus, chevaux de Troie, spyware ou tout autre malware.
L’utilisateur garantit connaître les règles de bon usage de l’internet et du respect des personnes sur le réseau ainsi que la Netiquette mais aussi la Charte Internet consultable sur Internet.
Art. 4 : Données Personnelles
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Art. 5 : Utilisateur Enregistré
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Un utilisateur enregistré a validé les présentes conditions d’utilisation dans leur intégralité.
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Art. 6 : Propriété Intellectuelle
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Art. 8 : Indemnisation
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Art. 9 : Loi applicable, attribution de compétence
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi belge. Toute contestation relative à l’exécution ou l’interprétation de ces conditions générales de vente sont de la compétence exclusive du Tribunal du siège social de CPVS même en cas de pluralité de défendeurs.
Si l’une quelconque des stipulations des présentes conditions est tenue pour nulle et sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.